Justice en ligne

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Thème : Juge d’instruction

Articles correspondant à ce thème

par Shelley Henrotte, le 24 août 2017
Un internaute visiteur de Justice-en-ligne nous a demandé à quoi correspondent les notions d’officier de police judiciaire, d’auxiliaire du procureur du Roi et d’agent de police judiciaire. Shelley Henrotte, stagiaire judiciaire auprès du parquet du Brabant wallon, nous éclaire. La fonction de police a connu de nombreux changements législatifs. Les compétences des services de police peuvent varier selon le domaine d’intervention (judiciaire ou administratif), les circonstances qui l’entourent (...)
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Dernière réaction le 11 septembre 2017
Article du dossier Les compétences des fonctionnaires de police qui contient 1 article(s)
par Laurent Kennes, le 20 avril 2017
La question de la preuve est réglée de manière fort différente en droit pénal par rapport à d’autres domaines du droit, comme le droit civil, le droit administratif, etc. Il faut tenir compte en effet de ce qu’il appartient fondamentalement aux autorités de poursuite (le parquet et éventuellement la partie civile) de renverser la présomption d’innocence bénéficiant à toute personne citée devant une juridiction pénale. Les procédures sont fort importantes aussi en droit pénal, toujours dans la même (...)
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Dernière réaction le 3 mai 2017
Article du dossier Il ne suffit pas d’avoir raison : encore faut-il le prouver ! qui contient 2 article(s)
par Joëlle Troeder, le 22 février 2016
À la fin de ce mois de janvier 2016, un inculpé privé préventivement de sa liberté, a été libéré deux jours après avoir placé sous mandat d’arrêt. En cause : l’irrégularité du mandat en raison de son défaut de signature par le juge d’instruction qui l’avait délivré. Cette affaire, en raison de la personnalité de l’intéressé, député de son état, a fait quelque bruit dans la presse. Justice-en-ligne ne s’intéresse pas à l’affaire proprement dite mais a demandé à Joëlle Troeder, avocate au barreau de Bruxelles et (...)
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Dernière réaction le 20 février 2016
Article du dossier La procédure pénale : la forme au service de nos libertés qui contient 1 article(s)
par Laurent Kennes, le 9 décembre 2015
Après avoir lu récemment l’article de Laurent Kennes, inséré dans ce dossier le 1er septembre 2009, article intitulé « L’action pénale : ‘information’ ou ‘instruction’ ? », un internaute a demandé à Justice-en-ligne si un citoyen peut introduire « une plainte pour enquête » auprès d’un juge d’instruction, sans déposer plainte à la police ou se faire assister par un avocat. Laurent Kennes, avocat au barreau de Bruxelles et maître de Conférences à l’Université libre de Bruxelles, répond ci-dessous à ces questions. (...)
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Dernière réaction le 26 février 2017
Un réquisitoire soutenu par un procureur du Roi percutant, un avocat qui défend son client corps et âme, un juge qui préside les débats avec précision et impartialité… Vous vous croyez en plein procès devant le tribunal correctionnel n’est-ce pas ? Pourtant, nous sommes loin des salles d’audience du Palais de Justice ! Le procureur, l’avocat et le juge sont des étudiants en dernière année de droit à l’Université libre de Bruxelles (ULB). Ils ont consacré un de leurs séminaires, dirigé par le professeur (...)
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Dernière réaction le 17 août 2015
Article du dossier Le contradictoire en justice : un principe fondamental qui contient 1 article(s)
par Hervé Louveaux, le 17 juillet 2015
Allons-nous vers une disparition de l’instruction judiciaire ? Le ministre de la Justice souhaite en tout cas étendre de manière très substantielle le domaine d’application de la « mini-instruction », créée par une loi de 1998. La « mini » permet au ministère public, sans cesser de diriger ses enquêtes et donc sans « mettre une affaire à l’instruction », de faire ordonner par un juge d’instruction des moyens d’enquête constituant d’ordinaire des actes d’instruction, alors qu’en principe de tels actes ne (...)
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Dernière réaction le 17 août 2016
par Sophie Cuykens, le 15 juin 2015
Le récent arrêt Vinci Construction et GTM génie civil et services c. France] , prononcé le 2 avril 2015 par la Cour européenne des droits de l’homme, rappelle certaines des conditions générales que doivent revêtir les visites domiciliaires et les saisies au regard de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, qui protège le domicile et la vie privée. C’est l’occasion, pour Justice-en-ligne, de faire le point sur ces questions sensibles, pour lesquelles il s’agit à la fois de donner les (...)
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Dernière réaction le 26 novembre 2016
Article du dossier Quels droits pour les personnes perquisitionnées ? qui contient 2 article(s)
par Fanny Vansiliette, le 5 mars 2015
Le public entend souvent parler de l’« inculpation » d’une personne par un juge d’instruction. Que recouvre ce terme, différent de celui de l’« accusation » ou de la « prévention », qui font de celui qui en est l’objet un « accusé » devant la cour d’assises ou un « prévenu » devant un tribunal de police ou un tribunal correctionnel ? Fanny Vansiliette, avocate au barreau de Bruxelles et membre de l’Observatoire international des prisons, explique ce qu’implique une inculpation dans la procédure pénale. Elle (...)
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Dernière réaction le 25 janvier 2016
par Agathe De Brouwer, le 6 janvier 2015
Un visiteur de Justice-en-ligne nous demande comment, concrètement, se répartissent les rôles entre les magistrats du ministère public et les policiers dans les enquêtes pénales. Agathe De Brouwer, avocate au barreau de Bruxelles, dresse ci-après les grandes lignes des responsabilités de chacun, tant au niveau de principes, fondés sur la responsabilité des magistrats du ministère public, qu’au niveau de la pratique. Elle évoque aussi le rôle des juges d’instruction quand ils sont saisis, sans oublier (...)
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Dernière réaction le 15 mars 2015
le 15 décembre 2014
Voici les deux prochains séminaires du cycle « Figures du juge – Traditions, savoirs et approches », ouverts – rappelons-le – au grand public : Le mercredi 17 décembre 2014 : un regard extérieur à celui des juristes sera proposé par Jacques Commaille, sociologue (ENS-Cachan), sur le thème « La judiciarisation à l’œuvre : vers la figure du juge tout-puissant ? ». Jérémie Van Meerbeeck, juriste et philosophe (Université St-Louis) lancera le débat (de 17 h à 19 h au local H1304 de la faculté de droit de (...)
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Article du dossier Figures du juge – Traditions, savoirs et approches qui contient 6 article(s)
par Julie Allard, le 7 novembre 2014
Le cycle de séminaires « Figures du juge – Traditions, savoirs et approches » , entamé en 2013-2014, se poursuit cette année 2014-2015 à l’Université libre de Bruxelles. Il est ouvert à tous. Voici les informations utiles (voir aussi le document ci-joint). Ce séminaire tente d’enrichir les regards sur le juge et d’en explorer différentes représentations, sollicitant de multiples disciplines et traditions de savoir (philosophie, histoire, sciences sociales, psychologie, économie, droit, etc.). En voici (...)
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Article du dossier Figures du juge – Traditions, savoirs et approches qui contient 6 article(s)
par David Ribant, le 4 mars 2013
Durant le mois d’octobre 2012, la cellule anti-graffiti de la police de Bruxelles a appréhendé l’auteur présumé d’un graffiti géant dessiné sur le dôme du Palais de justice. Ce jeune homme d’une vingtaine d’années a été placé sous mandat d’arrêt par un juge d’instruction et libéré une dizaine de jours plus tard par le même magistrat. David Ribant, avocat au barreau de Bruxelles, aborde au travers de ces faits la répression de cette infraction, met en lumière le pouvoir d’opportunité des poursuites attribué au (...)
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Dernière réaction le 7 mars 2013
Article du dossier La détention préventive en débat qui contient 4 article(s)
par Amandine Philippart de Foy, le 29 janvier 2013
Un quatrième arrêt de la chambre des mises en accusation a été rendu le 18 décembre 2012 dans le cadre de l’opération dite « Calice », auquel Justice-en-ligne a donné déjà un large écho dans le présent dossier « L’Eglise belge, la pédophilie et la Justice ». Cet arrêt tranche la question du sort à réserver aux pièces saisies lors des perquisitions effectuées le 24 juin 2010 au sein du palais épiscopal de Malines et au domicile et dans les bureaux du Cardinal Danneels. Amandine Philippart de Foy, avocate au (...)
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Dernière réaction le 31 mai 2014
Article du dossier L’Eglise belge, la pédophilie et la Justice qui contient 12 article(s)
par Benjamine Bovy, le 11 octobre 2012
Un internaute a posé à Justice-en-ligne la question de savoir comment une personne mise en cause dans une affaire peut savoir, à la fin de l’enquête pénale, si le dossier est classé sans suite. Benjamine Bovy, avocate au barreau de Bruxelles, nous éclaire. Toute infraction constatée par les services de police entraîne l’ouverture d’un dossier au sein du Parquet du Procureur du Roi, dossier qui est référencé sous un numéro appelé « numéro de notice ». Il est communiqué à l’intéressé lorsqu’il est (...)
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Dernière réaction le 27 octobre 2016
par Amandine Philippart de Foy, le 23 avril 2012
Comme annoncé, les parties civiles se sont pourvues en cassation contre l’arrêt de la chambre des mises en accusation du 29 novembre dernier, dont il est question dans un précédent article publié sur Justice-en-ligne. Le 3 avril 2012, la Cour de cassation s’est prononcée sur ce pourvoi : les perquisitions sont bien illégales, ce qui ne signifie pas que toutes les pièces recueillies à cette occasion doivent être écartées du dossier. Amandine Philippart de Foy, avocate au barreau de Bruxelles et auteur de (...)
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Article du dossier L’Eglise belge, la pédophilie et la Justice qui contient 12 article(s)
par Virginie Leclercq, Thierry Litannie, le 5 mars 2012
Le nouveau secrétaire d’Etat à la lutte contre la fraude fiscale a annoncé il y a quelques semaines qu’il soumettrait au Parlement l’adoption d’une série de mesures destinées à mieux combattre les illégalités en matière d’impôt commises par les contribuables. La note de politique générale déposée à la Chambre le 22 décembre 2011 prévoit ainsi d’intégrer la perquisition dans la liste des mesures d’enquête à disposition de l’administration fiscale. Que peut-on en penser ? Explications de Thierry Litannie, avocat (...)
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Dernière réaction le 11 décembre 2012
Article du dossier Le fisc et le domicile qui contient 1 article(s)
par Amandine Philippart de Foy, le 8 décembre 2011
Cela fait bientôt un an qu’Amandine Philippart de Foy, aujourd’hui avocate au barreau de Bruxelles, écrivait pour Justice-en-ligne un précédent article au sujet de l’opération dite « calice », à savoir les perquisitions menées dans le cadre des affaires de pédophilie qui ont secoué récemment l’Eglise belge (cliquez ici). Après plusieurs arrêts de la Cour de cassation, la chambre des mises en accusation de Bruxelles vient, le 29 novembre 2011 , de déclarer certaines de ces perquisitions illégales. Amandine (...)
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Article du dossier L’Eglise belge, la pédophilie et la Justice qui contient 12 article(s)
par Jean-Claude Matgen, le 7 juillet 2011
Le formateur Elio Di Rupo a déposé ce 4 juillet 2011 sa note, intitulée « Un Etat fédéral plus efficace et des Entités plus autonomes ») et destinée à baliser un éventuel accord de Gouvernement (disponible ici). Même si les médias y font un moindre écho qu’aux questions institutionnelles ou socio-économiques, la Justice n’est pas absente de cette note. Premier tour d’horizon avec Jean-Claude Matgen. La note du formateur commence par affirmer que l’organisation judiciaire restera une compétence fédérale (...)
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Dernière réaction le 24 juillet 2011
Article du dossier Le Gouvernement « papillon » et la Justice qui contient 2 article(s)
par Laurent Kennes, le 3 juin 2011
La récente arrestation de Dominique Strauss-Kahn à New York, suivie assez rapidement de sa libération au bénéfice d’une substantielle caution payée à la Justice américaine, a suscité des doutes quant à l’admissibilité morale de pareil mécanisme. De nombreux citoyens se sont demandés si l’on pouvait ainsi « acheter » sa liberté et si ce système ne favorisait pas, de la sorte, une Justice à deux vitesses. La Belgique connaît également la libération sous caution des personnes en détention préventive. Pour (...)
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Dernière réaction le 3 juin 2011
Article du dossier La libération sous caution : peut-on acheter sa liberté ? qui contient 2 article(s)
par Amandine Philippart de Foy, le 3 janvier 2011
L’opération dite « calice » n’a pas fini de défrayer la chronique. Après que la Cour de cassation ait cassé les deux arrêts de la chambre des mises en accusation relatifs à la régularité des perquisitions réalisées par le juge d’instruction chargé de l’affaire (voy. l’article que Justice-en-ligney a consacré ), voilà que ce dernier a été accusé à deux reprises de partialité. Explications des derniers événements judiciaires dans cette affaire, par Amandine Philippart de Foy, assistante à l’Université catholique (...)
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Article du dossier L’Eglise belge, la pédophilie et la Justice qui contient 12 article(s)
par Réginald de Béco, le 12 novembre 2010
L’article 16, § 1er, de la loi relative à la détention préventive du 20 juillet 1990 précise les conditions de délivrance d’un mandat d’arrêt par un juge d’instruction à l’encontre d’un suspect qu’il a inculpé : « En cas d’absolue nécessité pour la sécurité publique seulement, et si le fait est de nature à entraîner pour l’inculpé un emprisonnement correctionnel principal d’un an ou une peine plus grave, le juge d’instruction peut décerner un mandat d’arrêt. Cette mesure ne peut être prise dans le but d’exercer une (...)
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Dernière réaction le 4 mai 2013
Article du dossier La détention préventive en débat qui contient 4 article(s)
par Pierre Monville, le 21 septembre 2010
Les 13 aout et 9 septembre 2010, la chambre des mises en accusation de la Cour d’appel de Bruxelles a rendu deux arrêts à propos des perquisitions menées, notamment, à l’archevêché de Malines et à la commission dite « Adriaenssens ». Pour ce que l’on en sait, la chambre des mises en accusation aurait déclaré nuls des actes d’instruction (perquisitions et saisies) posés par le juge d’instruction dans le cadre de l’enquête sur des faits de pédophilie au sein de l’Eglise belge. Me Pierre Monville, avocat (...)
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Article du dossier L’Eglise belge, la pédophilie et la Justice qui contient 12 article(s)
par Adrien Masset, le 22 août 2010
Ce 13 août 2010, la Chambre des mises en accusation (il s’agit, pour rappel, de la chambre de la Cour d’appel chargée notamment de veiller au respect des règles légales au cours d’une instruction) d’Anvers a rendu un arrêt dans le cadre de l’opération dite « Calice », c’est-à-dire des perquisitions menées au Palais épiscopal de Malines et du domicile de Cardinal Danneels du 24 juin dernier. L’opinion s’est émue du fait que le contenu de cet arrêt n’a pas été divulgué au public. Le professeur Adrien Masset (...)
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Article du dossier L’Eglise belge, la pédophilie et la Justice qui contient 12 article(s)
par Laurent Kennes, le 1er septembre 2009
L’« affaire F. De Tandt » jette, à tort, la suspicion sur l’intégrité du pouvoir judiciaire tandis que celui-ci tente d’agir – ou de réagir - dans la sérénité. Il n’est certes pas question ici de débattre du bien-fondé des actes posés par les différents acteurs de cette affaire mais de permettre aux internautes de mieux comprendre leurs choix et ce qu’ils impliquent, spécialement sur la signification des diverses procédures dont la presse se fait l’écho. Ainsi, le procureur général a récemment annoncé (...)
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Dernière réaction le 19 juin 2016


Termes du lexique correspondant à ce thème

Le 27 septembre 2009
La détention préventive est la mesure de privation de liberté excédant 24 heures, décidée par un juge d’instruction à l’égard d’une personne présumée innocente mais contre laquelle il existe des indices sérieux qu’elle aurait commis une infraction punie d’une peine d’emprisonnement de plus d’un an. On parle de détention préventive puisqu’il s’agit de la détention subie par une personne préalablement à sa comparution éventuelle devant le tribunal de police, le tribunal correctionnel ou la cour d’assises. Il ne (...)
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