Justice en ligne

Alessandra d'Angelo publie « Présumé coupable » autour de l'affaire Wesphael : recension

Castin, Martine — 2017-04-03T19:32:26Z

L'affaire Wesphael, qui s'est conclu par un acquittement prononcé par la Cour d'assises du Hainaut en octobre 2016, a attiré l'attention de la presse et du public.
Alessandra d'Angelo lui consacre un ouvrage, intitulé « Présumé coupable » et publié aux éditions Nowfuture (cliquer ici).
Martine Castin, Juge de paix honoraire, nous en propose la recension ci-dessous.
Il ne faut pas confondre vérité et vérité judiciaire, lit-on souvent sans autre commentaire (à ce sujet, on consultera (…)

- La Cour d'assises / Cour d'assises, Oralité des débats, Présomption d'innocence, Vérité, Vérité judiciaire, Doute, Affaire Wesphael, Wesphael

Cour d'assises : de l'intérêt de l'oralité des débats

Bosquet, Denis — 2016-12-08T09:00:00Z

Depuis mars 2016 et une modification de la loi, la plupart des crimes sont correctionnalisés au lieu d'être jugés en cour d'assises, c'est-à-dire qu'ils seront soumis à un tribunal classique. Sauf exception, le jury populaire et l'oralité des débats (c'est-à-dire le fait que tout le dossier préalable est, pour l'essentiel, présenté oralement au jury et à la cour) appartiennent donc au passé.
Pour Denis Bosquet, avocat pénaliste que Thérèse Jeunejean a rencontré, leur intérêt est pourtant (…)

- La Cour d'assises / Cour d'assises, Jury, Oralité des débats, Doute

L'acquittement de Bernard Wesphael et la vérité judiciaire

Klees, Olivier — 2016-11-07T09:00:00Z

Après l'acquittement de Bernard Wesphael par la Cour d'assises du Hainaut, le 6 octobre dernier, plusieurs commentaires ont porté sur la notion de « vérité judiciaire ». Y ont été mêlées diverses considérations sur l'acquittement au bénéfice du doute, la présomption d'innocence, etc.
Voici le regard d'Olivier Klees, avocat au barreau de Bruxelles, sur ces questions, qui ont également fait l'objet d'une présentation par Jean-François Funck sur Questions Justice.
« Ce n'est pas ce que (…)

- Le juge et la vérité (judiciaire) / Cour d'assises, Culpabilité, Médias, Présomption d'innocence, Emotion, Preuve, Preuve pénale, Vérité, Vérité judiciaire, Doute

L'affaire Lambert en France et la revendication du droit de mourir dans la dignité : quels sont les pouvoirs du juge des référés ?

Laporte, Guy — 2014-03-26T09:06:00Z

L'affaire Lambert, en France et dans les pays voisins dont la Belgique, a ému et passionné l'opinion publique par le canal de la presse écrite et audiovisuelle car elle a posé à nouveau de manière indirecte la question de l'acharnement thérapeutique, du conflit entre le droit à mourir dans la dignité et le droit à la vie, de l'euthanasie.
Guy Laporte, président honoraire de tribunal administratif français, explique le cadre dans lequel la justice administrative française a été invitée à (…)

- L'euthanasie et la fin de vie / Conseil d'Etat, Référé, Droit à la vie, Famille, Doute, Acharnement thérapeutique, Droit de mourir dans la dignité, Euthanasie, Lambert, Leonetti, Loi Leonetti, Mort, Provisoire, Référé-Liberté, Vie, Fin de vie

« Au-delà de tout doute raisonnable » : le premier acquittement devant la Cour pénale internationale dans l'affaire Ngudjolo

Fałkowska-Clarys, Martyna — 2013-03-30T17:51:21Z

Le 18 décembre 2012, la Cour pénale internationale a rendu son deuxième jugement au fond, et ce dans le cadre de la situation en République démocratique du Congo. Il s'agit d'un acquittement dans l'affaire à l'encontre de Mathieu NgudjoloChui.
Martyna Fałkowska, doctorante au Centre de droit international de l'Université libre de Bruxelles, nous en dit davantage et nous rappelle que la Justice pénale internationale, comme toute Justice pénale, doit se fonder sur des preuves solides.
1. (…)

- Le droit humanitaire vu par la Justice internationale et nationale / Cour pénale internationale, Droit international humanitaire, Droit pénal, Juridiction internationale, Procureur, Tribunal international, Droit humanitaire, Crime contre l'humanité, Crime de guerre, Preuve, Droit pénal international, Droit pénal humanitaire, Procédure, République démocratique du Congo, Statut de Rome, Affaire NgudjoloChui, Doute