Justice en ligne

Alessandra d'Angelo publie « Présumé coupable » autour de l'affaire Wesphael : recension

Castin, Martine — 2017-04-03T19:32:26Z

L'affaire Wesphael, qui s'est conclu par un acquittement prononcé par la Cour d'assises du Hainaut en octobre 2016, a attiré l'attention de la presse et du public.
Alessandra d'Angelo lui consacre un ouvrage, intitulé « Présumé coupable » et publié aux éditions Nowfuture (cliquer ici).
Martine Castin, Juge de paix honoraire, nous en propose la recension ci-dessous.
Il ne faut pas confondre vérité et vérité judiciaire, lit-on souvent sans autre commentaire (à ce sujet, on consultera (…)

- La Cour d'assises / Cour d'assises, Oralité des débats, Présomption d'innocence, Vérité, Vérité judiciaire, Doute, Affaire Wesphael, Wesphael

Cour d'assises : de l'intérêt de l'oralité des débats

Bosquet, Denis — 2016-12-08T09:00:00Z

Depuis mars 2016 et une modification de la loi, la plupart des crimes sont correctionnalisés au lieu d'être jugés en cour d'assises, c'est-à-dire qu'ils seront soumis à un tribunal classique. Sauf exception, le jury populaire et l'oralité des débats (c'est-à-dire le fait que tout le dossier préalable est, pour l'essentiel, présenté oralement au jury et à la cour) appartiennent donc au passé.
Pour Denis Bosquet, avocat pénaliste que Thérèse Jeunejean a rencontré, leur intérêt est pourtant (…)

- La Cour d'assises / Cour d'assises, Jury, Oralité des débats, Doute

Recours

2009-02-26T17:58:51Z

Le recours est la demande faite par une partie à un procès d'obtenir d'une juridiction un nouvel examen de son affaire qui a déjà été tranchée (qui a déjà fait l'objet d'une décision). Il existe également des recours à caractère administratif. Il y a différentes voies de recours : l'opposition : lorsqu'une partie a été jugée par défaut, c'est à dire en son absence, elle peut faire opposition, c'est à dire faire revenir l'affaire devant le juge qui a rendu la décision par défaut ; l'appel : (…)

- Actes de procédure / Cour constitutionnelle, Cour de cassation, Cour européenne des droits de l'Homme, Pourvoi en cassation, Cassation, Appel, Oralité des débats, Pourvoi en cassation, Recours, Recours extraordinaire, Recours ordinaire