Justice en ligne

Nous avons lu : François Swennen, 'Rimbaud/Verlaine – Une affaire insolite' et « La pitié de Rimbaud »

Masson, Jean-Pol — 2025-09-05T07:00:00Z

François Swennen, après avoir été avocat pendant dix-sept ans, est, depuis 2013, juge au Tribunal de première instance de Liège. Très attiré par la vie et l'œuvre de Rimbaud, il a élaboré récemment un petit livre et un important article sur le drame qui s'est joué à Bruxelles le 10 juillet 1873, lorsque Paul Verlaine a tiré deux coups de révolver sur son jeune ami, le blessant légèrement. Jean-Pol Masson, professeur honoraire à l'Université libre de Bruxelles et directeur honoraire à la Cour (…)

- Littérature et Justice / Coups et blessures, Audition, Aveu, Défense, Droits de la défense, Délai, Expertise, Homicide, Homosexualité, Information judiciaire, Instruction judiciaire, Motivation, Peine, Procédure pénale, Rimbaud (Arthur), Swennen (François), Temps d'un procès, Tentative, Verlaine (Paul)

Y a-t-il un délai maximum à respecter pour signifier un jugement au civil ?

Baetens-Spetschinsky, Marc — 2025-01-22T08:00:00Z

Un internaute visiteur de Justice-en-ligne nous a posé la question suivante : « Y a-t-il un délai maximum à respecter pour signifier un jugement au civil ? ». Marc Baetens-Spetschinsky, avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l'Université libre de Bruxelles, y répond ci-après.
1. La signification est la remise d'un original ou d'une copie de l'acte et elle a lieu par exploit d'huissier de justice (ou, dans les cas prévus par la loi, selon les formes que celle-ci prescrit). Un « (…)

- La procédure civile / Appel, Défaut, Délai, Exécution des décisions de justice, Huissier de justice, Opposition, Pourvoi en cassation, Prononcé, Prononciation, Recours, Signification

Le Baromètre de la Justice : une confiance à restaurer

Inghels, Bénédicte — 2016-07-26T11:54:40Z

À l'heure où le clivage entre le monde judiciaire et le monde politique est plus marqué, La Libre Belgique et la RTBF ont sondé plus de 1.000 personnes pour tenter de mesurer la confiance des citoyens envers l'institution judiciaire. Les premiers commentaires figurent dans l'article publié par La Libre, auquel nous renvoyons : cliquer ici.
Mais en voici d'autres, de la plume de Bénédicte Inghels, conseiller à la Cour d'appel de Mons et maître de conférences invitée à l'Université (…)

- Le baromètre de la Justice / Droits de la défense, Indemnités de procédure, Contradictoire, Informatisation, Baromètre de la Justice, Délai, Confiance, Conseil supérieur de la justice

Combien mon avocat va-t-il me coûter en degré d'appel et combien de temps le procès va-t-il durer ?

Troeder, Joëlle — 2012-03-02T14:37:22Z

A la suite à l'article de Joëlle Troeder paru le 4 décembre 2010, « Faut-il signifier un jugement en cas d'appel de l'adversaire ? », un internaute pose la question suivante :
« Bonjour, j'ai obtenu un jugement en ma faveur concernant un droit de passage. Si la partie adverse fait appel, doit on payer de nouveau des frais d'avocat ? Combien de temps cela peut-il durer ? »
La question posée renvoie à deux sujets : celui de la répétibilité des honoraires d'avocat et celui de la durée d'un (…)

- Les frais et honoraires liés au procès / Appel, Coût du procès, Durée d'un procès, Dépens, Frais de justice, Frais et honoraires d'avocats, Indemnités de procédure, Répétibilité des frais et honoraires d'avocats, Délai

Quelques perles de dysfonctionnements… structurels

Lefèvre, Gabrielle — 2011-01-18T20:20:59Z

Au fil des plaintes lancées à la Commission d'avis et d'enquête du Conseil supérieur de la justice, s'égrènent quelques perles de dysfonctionnements structurels de l'ordre judiciaire. Parfois surréalistes et donc bien belges, parfois grises et ternes, trop souvent dramatiques aussi, ces perles interpellent ! Gabrielle Lefèvre, membre de la Commission d'avis et d'enquête vous en livre quelques-unes.
_ Ah, l'article 792 du Code judiciaire, indispensable outil de bonne transparence de la (…)

- Justice - Questions générales / Conseil supérieur de la justice, Délai, Dysfonctionnement, Expertise