Justice en ligne

Nous avons lu : Sophie Pirson, « Quatre saisons plus une »

Dejemeppe, Benoît — 2025-01-24T16:04:00Z

Le malheur est une expérience intime. En décidant de le partager, Sophie Pirson va le transformer en expérience collective. Sous cet angle, son carnet de bord du procès des attentats de Bruxelles est bien davantage qu'une addition de feuillets remplis au fil des saisons des audiences. Si la littérature nait de l'exactitude du mot et de la chose, son récit est d'abord une œuvre littéraire où elle va déposer une espérance au long cours sur le thème de la haine et du pardon. Benoît Dejemeppe, (…)

- Littérature et Justice / Cour d'assises, Littérature, Haine, Procès des attentats de Bruxelles et Zaventem, Victime

Procès des attentats de Bruxelles : le volet civil bientôt jugé

Dejemeppe, Benoît — 2024-05-27T07:00:00Z

Après l'arrêt de condamnation des accusés prononcé par la cour d'assises de Bruxelles le 15 septembre 2023, les victimes ont demandé réparation de leurs dommages. Les audiences ont eu lieu en avril 2024 et un nouvel arrêt sera bientôt rendu sur ce point. Benoît Dejemeppe, président de section émérite à la Cour de cassation et maître de conférences honoraire à l'Université Saint-Louis Bruxelles, explique comment il se fait qu'un juge a pu interférer dans une procédure pénale arrivée à son (…)

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Salah Abdeslam transféré en France

Dejemeppe, Benoît — 2024-02-12T08:30:00Z

En dépit d'un arrêt rendu par la Cour d'appel de Bruxelles, siégeant en référé, la Belgique a remis Salah Abdeslam à la France pour qu'il continue d'y purger la peine de perpétuité incompressible infligée par la Cour d'assises de Paris à la suite des attentats du 13 novembre 2016 en France. Benoît Dejemeppe, président de section émérite à la Cour de cassation, maître de conférences honoraire à l'Université de Louvain Saint-Louis Bruxelles, examine si le parquet fédéral en charge du dossier (…)

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Procès des attentats de Bruxelles : Salah Abdeslam exécute provisoirement sa peine en Belgique plutôt qu'en France

Dejemeppe, Benoît — 2023-11-06T07:00:00Z

Au terme d'un arrêt rendu par la Cour d'appel de Bruxelles, la Belgique se voit provisoirement interdire de remettre Salah Abdeslam à la France pour qu'il continue d'y purger la peine de perpétuité incompressible infligée par la Cour d'assises de Paris à la suite des attentats du 13 novembre 2016. Benoît Dejemeppe, président de section émérite à la Cour de cassation, maître de conférences honoraire à l'UCLouvain Saint-Louis Bruxelles, explique comment il se fait qu'un juge a pu interférer (…)

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Procès des attentats de Bruxelles : la Cour d'assises tire le rideau

Dejemeppe, Benoît — 2023-09-30T07:00:00Z

Après cinq jours de délibération, ce 15 septembre 2023, la Cour d'assises de Bruxelles a fixé les accusés sur leurs peines. La tâche n'était pas aisée sur le plan du droit en raison, notamment, de la condamnation antérieure de plusieurs accusés pour les attentats de Paris mais, au final, au-delà des discussions juridiques, pas de grande surprise. Benoît Dejemeppe, président de section émérite à la Cour de cassation, maître de conférences honoraire à l'Université Saint-Louis Bruxelles, (…)

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Procès des attentats de Bruxelles : le procès se termine, la Cour d'assises va décider des peines

Dejemeppe, Benoît — 2023-08-29T10:00:00Z

Un an après des débuts tumultueux, le procès des attentats de Bruxelles et Zaventem se termine. À partir de ce lundi 4 septembre 2023, les audiences seront consacrées à l'examen des sanctions qui seront décidées à l'encontre des accusés déclarés coupables. Le jury et les magistrats de la Cour entreront alors une seconde et dernière fois en délibération. Benoît Dejemeppe, président de section émérite à la Cour de cassation, maître de conférences honoraire à l'Université Saint-Louis Bruxelles, (…)

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Le procès des attentats de Bruxelles entre dans sa phase finale : la parole est à la défense, le jury va délibérer sur la culpabilité

Dejemeppe, Benoît — 2023-06-29T10:00:00Z

Le procès des attentats de Bruxelles et Zaventem entre dans sa phase finale. La défense s'explique, il y aura peut-être des répliques, puis les accusés auront l'occasion de s'exprimer une dernière fois. Le jury va alors entrer en délibération pour décider de la culpabilité ou de l'acquittement des accusés. Benoît Dejemeppe, président de section émérite à la Cour de cassation, maître de conférences honoraire à l'Université Saint-Louis Bruxelles, explique comment la loi organise cette étape (…)

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Procès des attentats de Bruxelles : Le Ministère public a entamé son réquisitoire avant les plaidoiries des avocats des victimes et des accusés

Marchandise, Thierry — 2023-06-06T14:43:55Z

Le procès des attentats de Bruxelles entre dans une phase nouvelle après les longs mois d'instruction d'audience (essentiellement l'audition des témoins après l'interrogatoires des accusés), destinés à donner aux jurés l'information la plus complète sur le dossier et leur permettre de connaître tous les éléments de cette affaire dramatique. C'est maintenant aux acteurs de ce procès, c'est-à-dire le Ministère public, les avocats des parties civiles et ceux des accusés, de s'exprimer.
1. La (…)

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Procès des attentats : l'indispensable (re)cadrage des conditions de transfert des accusés

Leloup, Pauline — 2023-03-24T08:21:06Z

On l'avait prédit, l'ordonnance rendue en référé interdisant les fouilles à nu et génuflexions systématiques a fait l'objet d'un recours par le Gouvernement. Mais finalement, la Cour d'appel de Bruxelles tranche très nettement cette question, qui a fait couler beaucoup d'encre : après de longs débats, la balance penche maintenant encore plus fortement du côté du respect des droits humains. Pauline Leloup, avocate au barreau de Bruxelles, resitue le contexte de cette affaire et nous livre les (…)

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Certains accusés du procès des attentats de Bruxelles ont choisi de se taire : en ont-ils le droit, peuvent-ils même mentir ?

2023-03-09T08:00:00Z

La phase d'interrogatoire des accusés au procès des attentats de Zaventem et de Bruxelles vient de se terminer.
Certains d'entre eux ont choisi de se taire.
Ils en ont le droit mais c'est évidemment à leurs risques et périls. Il en va de même pour ce qui concerne la possibilité qui est la leur de ne pas dire la vérité, ce que l'on appelle le « droit de mentir ».
Un article publié sur Justice-en-ligne a fait le point sur ces questions, auquel il peut être renvoyé : Olivier Klees, « Du (…)

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