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Notre rubrique Lexique vous aidera à mieux les comprendre.

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Le temps d’un procès
par Sophie Van Bree, le 16 août 2009

Devoir intenter un procès ou être attrait en justice peut arriver à tout un chacun, qu’il s’agisse de récupérer une somme d’argent prêtée, de s’en défendre, de se faire indemniser des conséquences d’un accident ou des aspects contentieux de bien des événement de la vie.

Parfois, on préfère éviter une procédure : non seulement à cause de son coût, mais aussi, à cause de sa durée, inconnue, souvent longue, réputée interminable.

Enfin, il y a cet arriéré judiciaire dont on parle si souvent.

Alors, quelle peut-être la durée d’un procès ?

A Bruxelles, cela peut prendre entre deux et trois mois et demi, dans le meilleur des cas, si l’affaire est simple. Si le cas est plus complexe, la procédure sera plus longue : de huit mois (au mieux) à plusieurs années…

Entre « plis judiciaires » et autres particularités du Code judiciaire, loi sur l’accélération des procédures et dépassement des délais raisonnables, il y a de quoi s’interroger, pour tout citoyen : après tout, la justice est l’une des bases de la démocratie.

Certes, il ne faut pas confondre justice rapide et justice expéditive, et ces délais, parfois très longs, peuvent se justifier dans certains cas. Dans d’autres, ils ne sont pas acceptables et les juges sont les premiers à les dénoncer.

Qu’en est-il concrètement ?

Justice en ligne vous propose en pièce jointe une enquête sur le déroulement et la durée d’un procès civil.

Pour prendre connaissance de ce document, il vous suffit de cliquer sur l’icône placée ci-dessous.

Votre point de vue (2 réactions)

  • Le 5 mars 2015 à 00:13, par genadragon

    04/03/2015 Quelle experience avez-vous !!!

    Merci de l’article d’être disponible aux lecteurs.

    Je suis un temoin, dans un jugement qui eternise..........depuis 2005 !!
    Le Tribunal de Première instance, la Cour d’Appel et un jugement sur le fond qui est
    depuis 2010, car des pieces nouvelles sont en étude.........
    Des conclusions en quatre reprises, et jamais n’existe une sortie de l’affaire !!

    C’est pour un pension, et donc on attende le FINICHE naturel,.. quand va arrivée ;

  • Le 8 novembre 2009 à 22:07, par Marc

    Procédures hyper compliquées, mais, extremenent claires apres la lecture de ce document. Merci
    Marc

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