Accueil
Pourquoi ce site ?
Qui sommes-nous ?
Institut d'Étude sur la Justice L'Institut d'Étude sur la Justice
Abonnement à la newsletter
Justice en ligne

Envoyez-nous remarques, questions et points de vues sur la justice.

Certains termes du vocabulaire judiciaire vous paraissent compliqués ?

Notre rubrique Lexique vous aidera à mieux les comprendre.

Accéder au site Questions-justice.be
Accueil du site > Les auteurs > Charles-Éric Clesse
Charles-Éric Clesse

Auditeur du travail du Hainaut, Chargé de cours à l’Université libre de Bruxelles

Articles de cet auteur (4)

Les constats d’infraction par l’Inspection sociale et la preuve des infractions
Charles-Éric Clesse, le 30 mars 2018
Le dossier consacré à l’Inspection sociale contient déjà trois articles de Charles-Éric Clesse, auditeur du travail du Hainaut, chargé de cours à l’Université libre de Bruxelles : le premier la présente de manière générale ; le deuxième a porté sur les liens entre l’Inspection et l’auditorat du travail ; le troisième a évoqué quelques-uns des importants pouvoirs de l’Inspection. En voici un quatrième, (...)
Thèmes de cet article

Salduz, Preuve, Police , Inspection sociale, Inspection du travail, Obstacle au contrôle, Constat
Les pouvoirs de l’Inspection sociale
Charles-Éric Clesse, le 24 février 2018
Justice-en-ligne a ouvert un dossier consacré à l’Inspection sociale, présentée de manière générale dans un premier article de Charles-Éric Clesse, auditeur du travail du Hainaut et chargé de cours à l’Université libre de Bruxelles Un deuxième article, du même auteur, a porté sur les liens entre l’Inspection et l’auditorat du travail. Le troisième, ci-après, toujours rédigé par Charles-Éric Clesse, évoque (...)
Dernière réaction le 6 février 2018
Thèmes de cet article

Auditorat du travail, Juge d’instruction, Sécurité sociale, Travail, Visite domiciliaire, Saisie, Inspection sociale, Fermeture d’entreprise, Inspection du travail, Obstacle au contrôle
Les services de l’Inspection sociale et l’auditorat du travail
Charles-Éric Clesse, le 31 janvier 2018
Justice-en-ligne a ouvert un dossier consacré à l’Inspection sociale, présentée de manière générale dans un premier article. Vient à présent un deuxième article, portant sur les liens entre l’Inspection et l’auditorat du travail, que nous présente Charles-Éric Clesse, auditeur du travail du Hainaut et chargé de cours à l’Université libre de Bruxelles. 1. L’auditorat du travailest l’organe du ministère public (...)
Thèmes de cet article

Auditorat du travail, Sécurité sociale, Travail, Tribunal du travail, Inspection sociale
Les services de l’Inspection sociale : présentation générale
Charles-Éric Clesse, le 12 janvier 2018
Lorsque l’on évoque la Justice, on se limite parfois à tort aux magistrats proprement dits (juges, procureurs, etc.). Or, le respect des lois ne pourrait être assuré sans le concours d’importantes administrations chargées de la surveillance du respect de ces législations. Les dossiers constitués par ces services peuvent aboutir à des sanctions, qu’elles soient de nature administrative ou judiciaire. (...)
Dernière réaction le 15 janvier 2018
Thèmes de cet article

Sécurité sociale, Travail, Droit social, Chômage, Emploi, Inspection sociale