Justice en ligne

Envoyez-nous remarques, questions et points de vues sur la justice.

Certains termes du vocabulaire judiciaire vous paraissent compliqués ?

Notre rubrique Lexique vous aidera à mieux les comprendre.

Accéder au site Questions-justice.be
Thème : Génocide

Articles correspondant à ce thème

par Siham Najmi, le 29 juillet 2014
Le 29 avril 2014, dans le cadre du cycle des Débats de l’ULB organisés par « Cultures d’Europe » (cliquez ici), Esther Mujawayo et Valérie Rosoux abordaient le thème au combien délicat des possibilités de réconciliation d’un peuple déchiré par le génocide, comme celui qu’ont connu les Tutsis et certains Hutus a Rwanda en 1994. Où il est aussi question de justice mais où se pose la question de la place qui lui revient. Siham Najmi nous donne le compte rendu de cette soirée. 1. Le sous-titre de la (...)
Lire la suite de l'article
Dernière réaction le 30 juillet 2014
Article du dossier Les génocides et la Justice qui contient 2 article(s)
par Eric David, le 6 mai 2014
Damien Vandermeersch, en collaboration avec Marc Schmitz, vient de publier un ouvrage, intitulé Comment devient-on génocidaire ? Et si nous étions tous capables de massacrer nos voisins (Bruxelles, GRIP, 2013, 159 p.), dans lequel, au-delà de son expérience de juge d’instruction dans les affaires jugées en Belgique à la suite du génocide du Rwanda de 1994, il livre ses réflexions sur l’origine et le déroulement du phénomène génocidaire. Éric David, professeur émérite de droit international de (...)
Lire la suite de l'article
Dernière réaction le 10 mai 2014
Article du dossier Les génocides et la Justice qui contient 2 article(s)
par Anne Lagerwall, le 28 mars 2011
« Est-il possible de juger certains dictateurs chefs d’Etat en Belgique en se fondant sur la compétence universelle ? ». Voilà, en substance, la question que l’un de nos internautes nous a posée. Anne Lagerwall, professeure-assistante à l’Université libre de Bruxelles, nous éclaire. En principe, le juge belge s’intéresse aux faits qui ont lieu sur le territoire du Royaume et aux faits qui ont lieu à l’étranger lorsqu’ils concernent des ressortissants belges au titre de sa « compétence personnelle active (...)
Lire la suite de l'article
Dernière réaction le 4 janvier 2017
Article du dossier Où en est la compétence universelle en Belgique ? qui contient 1 article(s)
par Eric David, le 6 janvier 2011
Le 8 décembre 2010, le Tribunal de première instance de Bruxelles a rendu sa décision (voir ci dessous) en l’affaire dite de l’ETO (Ecole technique officielle). Cette affaire concerne un triste épisode du génocide des tutsi au Rwanda où la Belgique n’a, hélas, pas joué un très beau rôle. Eric David, spécialiste du droit humanitaire, explique et commente ce jugement. Il faut savoir que cette affaire a été frappée d’appel et sera donc rejugée par la Cour d’appel de Bruxelles. Justice-en-ligne y reviendra (...)
Lire la suite de l'article
Article du dossier Rwanda : les suites judiciaires d’un génocide qui contient 1 article(s)
par Eric David, le 5 novembre 2010
Denis L. nous demande ce qui se passerait-il en Belgique s’il fallait arbitrer entre une loi d’amnistie telle que celle de 1977 adoptée en Espagne et le principe d’imprescriptibilité des crimes contre l’humanité. La réponse est on ne peut plus claire. Elle nous est proposée, ci-après, par le Professeur Eric David. En Belgique, depuis le célèbre arrêt Le Ski prononcé par la Cour de cassation le 27 mai 1971, le droit international prime le droit interne, en ce compris une loi. Autrement dit, si une (...)
Lire la suite de l'article
Dernière réaction le 6 novembre 2010