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Pourquoi certains procès d’assises sont-ils si longs en Belgique ?

8 mai 2010, 11:20, par Bart

Je suis d’accord que les procédures devant la cour d’assises sont trop longues. Cependant la comparaison avec la France que l’auteur fait est fautive. Je rédige un mémoire sur l’oralité des débats devant la cour d’assises et là dedans je fais une comparaison entre la France et la Belgique. Le principe est appliqué de manière plus stricte en France. Les parties n’y ont pas du tout accès au dossier préalablement à l’audience. Et au cours de la délibéré, contrairement à la Belgique, ils n’y ont pas accès non plus.
Je suis d’accord avec le fait qu’il faut limiter les témoins. Cependant pour ma part il s’agit seulement des témoins de moralité. Un rapport rédigé par un expert neutre devrait suffir. Mais le principe de l’intime conviction ne permet pas de limiter les témoins de fait. Les jurés se laissent convaincre par les éléments qu’ils veulent. Une instruction incomplète à l’audience peut donner un image tordu.
Il y a beaucoup d’autres manières pour limiter la durée de l’audience.

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