Le Palais de Justice de Bruxelles reste un bâtiment mal connu.
Six étudiants de l’Executive Master en Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager organisé par l’Université libre de Bruxelles et de la Vrije Universiteit Brussel, qui ont consacré leur travail de fin de formation à ce monument, ont fait quelques découvertes sur son histoire.
Voici de quoi il s’agit, présenté par Thierry Henrard, architecte, ayant terminé cette formation complémentaire.
Un travail universitaire
1. Dans le cadre (...)

Le Palais de Justice de Bruxelles anime les imaginations et inspire les artistes. Cinquante d’entre eux viennent de publier, sous la coordination de Jean-Pierre Buyle, Dirk Van Gerven et Mikel Goldrajch, un ouvrage offrant autant de planches livrées à leur imaginaire autour de ce monument : DEMAIN Le Palais de justice, Bruxelles, Les Impressions nouvelles, 112 p.
Paul Martens, président émérite de la Cour constitutionnelle et chargé de cours honoraire aux Universités de Bruxelles, Liège et Paris (...)

Voici quelques semaines, un plafond s’est effondré dans une salle de la Cour de cassation au Palais de Justice de Bruxelles. Ce n’est pas le premier événement du genre.
Jean-Pierre Buyle, président de l’Ordre des barreaux francophones et germanophone et administrateur de la Fondation Poelaert, a livré au Journal des Tribunaux les réflexions que ce nouvel incident lui inspire. Cette revue a très aimablement accepté que Justice-en-ligne reproduise, ci-dessous, cet article. Me Georges-Albert Dal, son (...)

Parmi les nombreux textes européens qui tendent à assurer le respect de l’environnement, il en est un qui oblige les auteurs de « plans et programmes » en la matière à consulter le public.
Mais qu’est-ce qu’un « plan » ou « programme » au sens de cette réglementation ?
La Cour de justice de l’Union européenne en a une approche particulièrement large, qui pourrait bouleverser jusqu’aux procédures d’adoption des lois, des décrets et des ordonnances en matière d’environnement ou d’aménagement du territoire. (...)

Les droits de l’homme peuvent aussi concerner l’urbanisme.
Un arrêt du 13 mars 2018 de la Cour européenne des droits de l’homme, C.M. c. Belgique , le montre, qui condamne notre pays pour ne pas avoir rendu effectif le droit d’un voisin à ne pas devoir subir les désagréments d’une construction sans permis.
Michel Delnoy, professeur à l’Université de Liège, avocat au barreau de Liège, nous explique les tenants et aboutissants de cette affaire, et les premières leçons que l’on peut en tirer.
1. Ce 13 (...)

Que devient le Palais de justice de Bruxelles, engoncé dans ses échafaudages ?
Le dossier vient de réveiller, le Conseil des ministres ayant décidé de lancer un appel à un bureau d’études pour réaliser une nouvelle étude de la rénovation des façades du Palais.
Jean-Pierre Buyle, président de l’Ordre des barreaux francophones et germanophone, ancien bâtonnier de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles et administrateur de la Fondation Poelaert, nous rappelle d’où nous venons et indique vers où (...)

Le débat sur Justice-en-ligne autour du Palais de Justice de Bruxelles et de son avenir se poursuit.
Geert Somers, avocat au barreau de Bruxelles, nous donne à présent son avis. Son texte, légèrement adapté sur la forme, a été publié en novembre dernier sur Legal World, édité par Wolters Kluwer (cliquer ici).
Le Fonds mondial pour les monuments (The World Monuments Fund, WMF) a placé le Palais de justice de Bruxelles sur sa liste bisannuelle des monuments les plus menacés du monde.
Qui l’aurait cru (...)

Le sort du Palais de Justice n’est plus à la « une ». Et pourtant les discussions sont toujours en cours au sujet de son avenir. Sera-t-il judiciaire, sera-t-il commercial, sera-t-il administratif, sera-t-il culturel, sera-t-il mixte ?
Jean-Pierre Buyle, administrateur de la Fondation Poelaert et ancien bâtonnier du barreau de Bruxelles, fait le point pour Justice-en-ligne.
1. Le gouvernement fédéral n’a pas modifié les décisions prises en 2010 et en 2013 mais il hésite à les mettre en œuvre.
Il (...)

Justice-en-ligne a consacré déjà plusieurs articles ou interview au sort du Palais de Justice de Bruxelles dans son dossier « La Justice, une affaire d’architecture également… », dans le cadre duquel Jean-Pierre Buyle, alors bâtonnier de l’Ordre français du barreau de Bruxelles, nous expliquait le 4 novembre 2011, les objectifs de la Fondation Poelaert, créée afin de venir au secours de ce vénérable bâtiment.
Voici comment, plus de deux années plus tard, le même auteur, ainsi que Dirk Van Gerven, ancien (...)

Le 22 novembre 2012, la Cour constitutionnelle a invalidé la plupart des dispositions de ce qu’il est convenu d’appeler le décret « DAR » de la Région wallonne du 17 juillet 2008 (dit aussi « décret d’autorisations régionales »).
La Cour a ainsi rétabli la nécessité de respecter les règles de procédure qui précèdent l’adoption des grands projets d’urbanisme ou d’environnement et d’en assurer le contrôle par un juge.
Michel Delnoy, professeur à l’Université de Liège et avocat au barreau de Liège, spécialiste de (...)

Le débat autour de l’avenir du Palais de Justice n’est pas clos. Bien au contraire ! La preuve : une « Fondation Poelaert » vient d’être créée, destinée à réunir toutes les bonnes volontés et à dessiner des perspectives pour un Palais toujours centré sur la Justice.
Jean-Pierre Buyle, bâtonnier du barreau francophone de Bruxelles, qui est une des chevilles ouvrières de cette Fondation, vous en dit (...)

Le 15 mai 2011 s’est clôturée, au Palais des beaux-arts de Bruxelles (« Bozar »), l’exposition « Architecture for Justice », qui mettait à l’honneur, dans le cadre du concours international d’idées « Brussels Courthouse, imagine the future », une sélection des nombreux projets de réaffectation du Palais de Justice de la capitale. A cette occasion, « Justice-en-ligne.be » revient sur les propositions formulées par les six lauréats de ce concours organisé par la Régie des Bâtiments et le Service public fédéral (...)

Plusieurs faits d’actualité récents ont révélé la difficulté, pour certains responsables politiques ou économiques, d’accepter que de « simples » citoyens mettent en cause devant le juge – et plus spécialement le Conseil d’État – la légalité de permis de natures diverses (permis d’urbanisme, d’environnement, etc.) portant sur des projets présentés comme importants du point de vue de l’intérêt général et du développement économique.
Voilà l’occasion de réfléchir, avec Emmanuel Slautsky, avocat au barreau de (...)

Comme www.justice-en-ligne.be l’a présenté dans un des articles composant le présent dossier (« Un concours pour un Palais »), l’Etat belge, par l’intermédiaire de la Régie des bâtiments a lancé le 20 juillet dernier un concours international d’idées intitulé « Brussels Courthouse : Imagine the future » (www.brusselscourthousecontest.be).
La clôture des inscriptions s’est achevée le 15 octobre 2010.
1.132 personnes se sont inscrits.
Les projets doivent être remis pour le 16 novembre au plus tard.
Après (...)

La Conférence, magazine du Jeune Barreau de Bruxelles, a publié, voici quelques semaines, dans son numéro de mai-juin 2010, une interview du dessinateur François Schuiten, à l’occasion de la sortie de presse, chez Casterman et Lonely Planet, d’un guide consacré à Bruxelles (Bruxelles – Itinéraires), dont il est l’auteur en compagnie de Christine Coste.
Dès la page de couverture, l’ouvrage s’ouvre sur le Palais de Justice de Bruxelles et de nombreuses pages lui sont consacrées, splendidement illustrées (...)

L’avenir du Palais de Justice de Bruxelles suscite des interpellations au-delà du cadre belge. En témoigne le billet que nous publions ci-après, dû à la plume de Christine Coste, auteur, avec François Schuiten, d’un guide de Casterman et de Lonely Planet consacré à Bruxelles, qui s’ouvre sur la stature majestueuse et imposante du Palais.
La menace qui plane à nouveau sur le Palais de Justice de Bruxelles fait craindre le pire. Ce colosse de pierre à la stature imposante, voire effrayante, est pourtant (...)

Dans le cadre de la présidence belge de l’Union européenne, les ministres sortants Stefaan De Clerck et Didier Reynders ont lancé un concours d’idées international pour la réaffectation du Palais de justice bruxellois. Le concours utilise les mots clés « créativité » et « imagination ». Quelques mois plus tard, le concours s’avère être un grand succès.
Véritable symbole du pouvoir de la Justice, le Palais de justice bruxellois dessine l’horizon de Bruxelles et témoigne du passé. Mais le Palais de Justice (...)

Justice-en-ligne ne pouvait rester muet dans le débat qui a surgi sur l’avenir du Palais de Justice de Bruxelles, bâtiment imposant et symbolique s’il en est, mais aussi lourd fardeau à entretenir. Nul ne pouvait mieux amorcer ce débat que Mme Isabelle Ekierman puisqu’elle est à la fois avocate de profession et architecte de formation
La question ne date pas d’hier, le Palais de Justice de Bruxelles a-t-il un avenir, alors que, petit à petit, la plupart des tribunaux qu’il abritait le quittent pour (...)